Joël Francart

De: Francart (Joël, Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire, affecté à la direction générale de l'alimentation
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
date_debut="2017-07-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire, affecté à la direction générale de l'alimentation"
depart_retraite
JORFTEXT000034290919(source JORF)
admission
28 Mars 201728/03/2017
De: Joël Francart
Objet:
au grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe normale
date_debut="2016-07-01"
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000032974617(source JORF)
promotion
06 Août 201606/08/2016
De: Joël Francart
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
Direction générale de l'alimentation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
JORFTEXT000025376662(source JORF)
délégation de signature
18 Février 201218/02/2012
De: Joël FRANCART
inspecteur de la santé publique vétérinaire
Objet:
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
date_debut="2010-07-01"
JORFTEXT000023452861(source JORF)
nomination
20 Janvier 201120/01/2011
De: Joël Francart
inspecteur de la santé publique vétérinaire, chef du bureau des biotechnologies et de l'agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000020960931(source JORF)
délégation de signature
07 Août 200907/08/2009
De: Joël Francart
inspecteur de la santé publique vétérinaire, chef du bureau des biotechnologies et de l'agriculture, et à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020158296(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Francart (Joël)
Objet:
inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2003-09-10"
JORFTEXT000000430126(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003